Déposée par voie électronique le 5 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DRIVE FOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATR domicilié(e) 1 ZC DE MONTPLAIN - 15100 - ANDELAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 885 829 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATR domicilié(e) 1 ZC DE MONTPLAIN - 15100 - ANDELAT - France.
La marque DRIVE FOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATR, SAS - 1 ZC DE MONTPLAIN - 15100 - ANDELAT - France - SIREN 482885829
ATR - 1 ZC DE MONTPLAIN - 15100 - ANDELAT - France
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.
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